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"Des politiques publiques basées sur les droits - Expériences de la société civile à travers le monde", 2011

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Cette publication, pilotée par Terre des Hommes France, a été réalisée dans le cadre du programme d’échange d’expériences sur les méthodes d’exigibilité des droits économiques, sociaux et culturels (programme « Agir pour les DESC »).

Elle rapporte les méthodes d’incidence sur les politiques publiques d’acteurs aux pratiques, aux cultures et aux expériences diverses venant du Brésil, d’Inde, du Sri Lanka, du Mexique, du Mali, du Cameroun, du Sénégal et de Chine.





"Méthodes de mobilisations pour faire respecter ses droits. Illustrations autour des droits au logement, à la terre et à l’alimentation", 2011.

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Ce guide est réalisé dans le cadre du programme d’échange d’expériences sur les méthodes d’exigibilité des droits économiques, sociaux et culturels (programme « Agir pour les DESC »), piloté par Terre des Hommes France.

Il rapporte les expériences d’acteurs aux pratiques, aux cultures et aux histoires diverses, luttant pour le respect de leurs droits au logement, à la terre et à l’alimentation notamment au Brésil, au Cameroun, en Inde, au Mexique, aux Philippines ou au Sénégal.

Il a pour vocation de fournir un certain nombre d’outils à la société civile pour lui permettre d’exiger le respect de ses droits et d’obtenir satisfaction.




"Méthodes d’exigibilité des droits économiques, sociaux et culturels", Actes de la rencontre de Bangalore, 2009.


Les associations du Bénin, Cameroun, France, Guatemala, Inde, Mali, Philippines, Sénégal et Togo ont partagé leurs actions réalisées et échangé leurs expériences sur les thèmes de l’organisation de la société civile en mouvement social élargi, le suivi des recommandations du Comité DESC, le suivi des pratiques administratives et judiciaires, ainsi que la mobilisation pour la ratification du Protocole facultatif au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (PIDESC).




"Livret sur les droits économiques, sociaux et culturels", Terre des Hommes France, 2009.






Ce livret est un outil pédagogique pour mieux comprendre ce que sont les droits économiques, sociaux et culturels ainsi que les instruments et mécanismes qui s’y réfèrent.







Questions fréquemment posées concernant les droits économiques, sociaux et culturels, fiche d’information n°33, Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’Homme, 2009.




"Méthodes d’exigibilité des droits économiques, sociaux et culturels", Actes de la rencontre de Bamako, 2008.

Des associations du Bénin, Cameroun, France, Guatemala, Inde, Mali, Mexique, Philippines, Sénégal, Togo se sont réunies à Bamako pour échanger sur les différentes étapes de mobilisation de la société civile autour des DESC (création d’une plateforme DESC, mise en place d’indicateurs avec enquêtes participatives et collecte des données, lobbying et plaidoyer), l’élaboration et présentation d’un rapport alternatif et la participation à la création et/ou modification des lois.






"Rapport alternatif sur les droits économiques, sociaux et culturels, Guide méthodologique", 2009.




Ce guide combine l’expérience de terrain des associations GUAMINA et de la plateforme DESC au Mali, Convergencia de Organismos Civiles au Mexique, FASE au Brésil et PhilRights aux Philippines, partenaires anciens ou actuels de Terre des Hommes France, ainsi que l’expertise scientifique du Réseau IMPACT dans l’élaboration des rapports alternatifs visant à être présentés au Comité DESC des Nations unies.





"Training on Your Rights, modules on monitoring Economic, Social and Cultural Rights", PhilRights, 2006.




Cette publication est issue du travail de terrain de PhilRights visant à donner, aux personnes qui en ont besoin, les capacités de contrôler et collecter des données sur la réalisation ou la violation de leurs droits.






"Modalités de dialogue entre société civile et Etat pour l’élaboration, la mise en œuvre et le suivi des politiques publiques de réduction de la pauvreté et des inégalités", Héraud-Arouna M., Brouillet A.-S., Huyghebaert P., (coord.), 2007, Document de travail réalisé par Heraud-Arouna M., avec la collaboration de Diallo M., Koumaré M., Lambert A., Niang T., Sossou M.A., Réseau IMPACT, Paris.

"Lutte contre la pauvreté et Droits de l’Homme. Une approche de l’extension de la protection sociale en termes de droits économiques, sociaux et culturels", Etude coordonnée par le Secrétariat du Réseau IMPACT : Anne-Sophie Brouillet et Marc Lévy, en partenariat avec :Bernard Métais, Maribel Montes-Wolf, Régis Renard (Terre des Hommes France) et Elin Wrzoncki (FIDH). Réalisation : Marguerite Capelle. Avec la collaboration de : Madani Koumaré (Réseau Aoudaghost / Mali) ; Issa Sissouma (Union Technique de la Mutualité / Mali) ; Daniel Mauricio de Aragão (Plate-forme interaméricaine des droits économiques, sociaux et culturels / Brésil) ; Manuel Canto Chac (Convergencia / Mexique) ; Carlos Correa (PROVEA / Venezuela).
Réseau IMPACT, Paris. Décembre 2005.

"L’exigence sociale des droits économiques, sociaux et culturels (DESC) : les rapports alternatifs établis par la société civile comme contributions à la mise en oeuvre des obligations internationales des États" Compte rendu réalisé par Rémi Fernandez de la Table ronde du 12 juillet organisée en partenariat par le Réseau IMPACT, Terre des Hommes France et l’Organisation internationale de la francophonie, pour le 2e Forum international des droits de l’Homme à Nantes, du 10 au 13 juillet 2006, 20 p.

"Le Cercle des Droits. L’ activisme en faveur des droits économiques, sociaux et culturels : un outil pour la formation. ", The Human Rights Resource Center- University of Minnesota, 2006.

"Monocultures and Human Rights", Guide sur les violations des droits à l’alimentation, le logement, l’eau, la terre et les territoires liés aux monocultures pour la production agricole industrielles.
Publié par FIAN et HIC Latin America, Juin 2009.

"Cahier critique n°2 : le Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (PIDESC)", Centre Europe-Tiers Monde (CETIM), Novembre 2008.

"Le droit au travail", Une collection du Programme Droits Humains du Centre Europe - Tiers Monde (CETIM), 2008.

"Le droit au logement", Une collection du Programme Droits Humains du Centre Europe - Tiers Monde (CETIM), 2007.

"Le droit à la santé", Une collection du Programme Droits Humains du Centre Europe - Tiers Monde (CETIM), 2006.

"Le droit à l’alimentation", Une collection du Programme Droits Humains du Centre Europe - Tiers Monde (CETIM), 2005.

"La crise alimentaire et le droit à l’alimentation", Une collection du Programme Droits Humains du Centre Europe - Tiers Monde (CETIM), 2008.

"Le droit à l’eau", Une collection du Programme Droits Humains du Centre Europe - Tiers Monde (CETIM), 2009.

"Les droits des paysans", Une collection du Programme Droits Humains du Centre Europe - Tiers Monde (CETIM), 2009.

"Droits de l’homme et responsabilité", Sandrine Revet, Boris Martin et Bertrand Verfaillie, Tarik Editions, Casablanca, Editions Charles Léopold Mayer, Paris, 2007.


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